Conditions générales de vente

Le P'tit Bazar

Dernière mise à jour : 15/10/2025

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Le P'tit Bazar (ci-après "le Vendeur" ou "nous") et toute personne physique ou morale (ci-après "le Client" ou "vous") effectuant un achat sur le site internet www.leptitbazar.fr (ci-après "le Site"). En passant commande, le Client accepte sans réserve l'intégralité des présentes CGV.

La Compagnie des Pierres est une société spécialisée dans la vente de bijoux située à l’adresse suivante :
5 place du coquillon, Sanary-sur-Mer, France.

1.1. Contact

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des objets divers, de décoration, de vaisselles, d'accessoires, pour les adultes et les enfants. Les caractéristiques essentielles des produits, ainsi que leur prix, sont présentées sur le Site.

Les photographies des produits sont fournies à titre illustratif. En dépit de nos efforts pour assurer une représentation fidèle, la couleur réelle des produits peut légèrement différer en raison des paramètres d'affichage des écrans.

3. Commandes

3.1. Processus de commande

Le Client passe commande en suivant le processus indiqué sur le Site. Après avoir sélectionné les produits désirés, le Client devra remplir un formulaire de commande, fournir les informations nécessaires à la livraison et valider les informations.

Une fois la commande validée, le Client reçoit un email de confirmation récapitulant les détails de la commande, y compris le montant total et les frais de livraison éventuels.

3.2. Modification de commande

Toute modification de commande est possible tant que la commande n'a pas été expédiée. Si le Client souhaite modifier ou annuler sa commande, il doit nous contacter immédiatement via l'adresse email fournie.

3.3. Disponibilité des produits

Nos produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande, le Client sera informé par email et pourra choisir entre une annulation de la commande ou un délai supplémentaire.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont précisés au Client avant la validation de la commande et sont à la charge du Client, sauf indication contraire.

5. Paiement

Le paiement des produits s’effectue en ligne, via les moyens de paiement sécurisés suivants :

  • Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)
  • ApplePay

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou annuler toute commande en cas de non-paiement ou de paiement frauduleux.

6. Livraison

6.1. Délai de livraison

Les commandes sont expédiées dans un délai de [72] jours ouvrés après réception du paiement. Les délais de livraison dépendent du mode de transport choisi et de la destination.

6.2. Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande, de la destination et du mode de livraison choisi. Un devis exact des frais de livraison sera communiqué avant la validation de la commande.

6.3. Retard de livraison

En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le Service Client pour obtenir des informations. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus à des événements imprévus ou des grèves des transporteurs.

6.4. Livraison internationale

Nous livrons également à l'international. Les frais de livraison seront calculés en fonction de la destination. Les éventuels droits de douane ou taxes à l’importation sont à la charge du Client.

7. Rétractation et Retours

7.1. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités, à l’exception des frais de retour.

7.2. Modalités de retour

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit nous notifier sa décision par email à lacompagniedespierres83@gmail.com ou via le formulaire de contact sur le Site. Le produit doit être retourné dans son état d'origine, non porté, non utilisé, dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante :
Le P'tit Bazar, 05 place du Coquillon, Sanary-sur-Mer, France.

7.3. Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jourssuivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sous réserve que le produit soit retourné dans les conditions mentionnées ci-dessus.

7.4. Exceptions

Les produits personnalisés, gravés ou réalisés sur mesure ne peuvent être retournés, sauf en cas de défaut de fabrication.

8. Garanties

8.1. Garantie légale de conformité

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, ou si cela est impossible, un remboursement.

8.2. Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, en cas de vices cachés affectant un produit, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.

9. Responsabilité

Le Vendeur n’est pas responsable des dommages indirects qui pourraient survenir à la suite de l’achat des produits. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, tels que les textes, images, logos, etc., sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

11. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le Site.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents.

Mentions légales et informations complémentaires :

  • Société : Le P'tit Bazar (NG DIFFUSION)
  • Adresse : 05 place du Coquillon, Sanary-sur-Mer, France
  • Numéro SIRET : 81489460600023
  • TVA intracommunautaire : FR08814894606